Перевод: со всех языков на все языки

со всех языков на все языки

droit annuel

См. также в других словарях:

  • annuel — Annuel, [annu]elle. adj. Qui dure un an. Le Consulat à Rome estoit annuel. l exercice de cette charge estoit annuel. plante annuelle. Il se dit aussi, De ce qui vient, qui se fait tous les ans. Revenu annuel. rente annuelle & perpetuelle. Feste… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • annuel — I. ANNUEL, ELLE. adj. Qui dure un an. Le Consulat à Rome étoit annuel. L exercice de cetté Charge est annuel.Annuel, se dit aussi De certaines choses qui arrivent, qui reviennent tous les ans. Revenu annuel. Rente annuelle et perpétuelle. f♛/b]… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • ANNUEL — ELLE. adj. Qui dure un an. Le consulat à Rome était annuel. L exercice de cette charge est annuel. Magistrature annuelle.   Il se dit aussi De certaines choses qui arrivent, qui se font tous les ans. Fête annuelle. Renouvellement annuel. Le vote… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • ANNUEL, ELLE — adj. Qui dure un an. Le consulat à Rome était annuel. L’exercice de cette charge est annuel. Magistrature annuelle. Plantes annuelles, Celles qui ne vivent que l’espace d’un an, qui naissent, fructifient et meurent dans le cours d’une année. En… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Droit D'annuel — En France sous l Ancien Régime,le droit d annuel est un impôt royal payé par les marchands de boissons en gros et en détail. Il a été créé en 1632. Payable chaque année, il est dû autant de fois de le marchand possède de débits de boisson. Si la… …   Wikipédia en Français

  • Droit du travail (France) — Droit du travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… …   Wikipédia en Français

  • Droit du travail en France — Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement intérieur Relations indivi …   Wikipédia en Français

  • Droit De L'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… …   Wikipédia en Français

  • Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… …   Wikipédia en Français

  • Droit de l'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… …   Wikipédia en Français

  • Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort …   Wikipédia en Français

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»